ELEGANCE CAR
Présentation de la marque ELEGANCE CAR
Déposée le 23 novembre 2011 par monsieur Frederic Lefevre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ELEGANCE CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELEGANCE CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE CAR est expirée depuis le 23 novembre 2021.
Frederic Lefevre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11